Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Louis HAUGUEL
/
CLAIR DE LUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR DE LUNE
Monsieur Jean-Louis HAUGUEL, demeurant:

Numéro de dépôt :
1415761
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1996

Présentation de la marque CLAIR DE LUNE

Déposée le 17 novembre 1986 par monsieur Jean-Louis HAUGUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIR DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Louis HAUGUEL domicilié(e) 14, Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMALITES CONSEIL, Monsieur Patrick SOULE - France.

La marque CLAIR DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DE LUNE est expirée depuis le 17 novembre 1996.

Jean-Louis HAUGUEL a également déposé les autres marques suivantes : ACROPOLIS


Monsieur Jean-Louis HAUGUEL, demeurant: - 14, Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS. - France


FORMALITES CONSEIL, Monsieur Patrick SOULE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Dentelles et broderies, rubans et lacets;oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.